Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND DUCAL MONOPOLE
MONSIEUR COGNET JACQUES 30 RUE DE CONSTANTINE 16100 COGNAC

Numéro de dépôt :
1147716
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque GRAND DUCAL MONOPOLE

Déposée le 5 mai 1980 par monsieur COGNET JACQUES 30 RUE DE CONSTANTINE 16100 COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GRAND DUCAL MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COGNET JACQUES 30 RUE DE CONSTANTINE 16100 COGNAC - France.

La marque GRAND DUCAL MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRAND DUCAL MONOPOLE est expirée depuis le 5 mai 1990.

COGNET JACQUES 30 RUE DE CONSTANTINE 16100 COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : A. NAULIN , J. DUPONT & Co , L. RENARD


MONSIEUR COGNET JACQUES 30 RUE DE CONSTANTINE 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

COGNAC, EAUX-DE-VIE.